Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

Question n° 05395 posée par M. Jean Louis Masson

Bilan des services de soins infirmiers à domicile

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

30/01/2003
Pertinence
Question n° 14260 posée par M. Jean Louis Masson

Fonctionnement des secours d'urgence en zone rurale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/10/2004
Pertinence
Question n° 17160 posée par M. Jean Louis Masson

Nombre de contrats RMA au 1er avril 2005

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

14/04/2005
Pertinence
Question n° 21758 posée par M. Jean Louis Masson

Maison des personnes handicapées et participations de la CNSA à la création d'établissements d'accueil pour personnes âgées en Lorraine

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

23/02/2006
Pertinence
Question n° 23349 posée par M. Jean Louis Masson

Fonctionnement des secours d'urgence en zone rurale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

25/05/2006
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22204 posée par M. Jean Louis Masson

Urgences médicales en Moselle

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence
Question n° 15261 posée par M. Jean Louis Masson

Fermeture de services de l'hôpital de Sarrebourg

La question est caduque

16/04/2020
Pertinence
Question n° 16211 posée par M. Jean Louis Masson

Moyens des hôpitaux de Moselle

La question est caduque

21/05/2020
Pertinence