Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 14235 posée par M. Roger Boileau

    Moniteurs-éducateurs

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02186 posée par M. Roger Boileau

    Création d'une mission permanente sur la connaissance de l'état sanitaire des français

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01885 posée par M. Roger Boileau

    Etablissements sanitaires privés: fixation des normes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01265 posée par M. Roger Boileau

    Fonctions de pharmacien et de biologiste des hôpitaux: cumul

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01266 posée par M. Roger Boileau

    Rente de l'orphelin: report à dix-neuf ans de l'âge limite

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00125 posée par M. Roger Boileau

    Bilan de l'application de la loi d'orientation en faveur des handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01693 posée par M. Roger Boileau

    Tarification des soins: réglementation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 90037 posée par M. Roger Boileau

    Montant des retraites au cours des prochaines décennies

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 27368 posée par M. Roger Boileau

    Vaccin antigrippal: remboursement par la Sécurité sociale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne