Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 29 trouvées
-
Question n° 27922 posée par M. Roger Boileau
Service social et de la santé scolaire de Meurthe-et-Moselle: situation
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 27369 posée par M. Roger Boileau
Paiement mensuel des pensions en Meurthe et Moselle
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 02186 posée par M. Roger Boileau
Création d'une mission permanente sur la connaissance de l'état sanitaire des français
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 01885 posée par M. Roger Boileau
Etablissements sanitaires privés: fixation des normes
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 01266 posée par M. Roger Boileau
Rente de l'orphelin: report à dix-neuf ans de l'âge limite
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 00125 posée par M. Roger Boileau
Bilan de l'application de la loi d'orientation en faveur des handicapés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01693 posée par M. Roger Boileau
Tarification des soins: réglementation
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 90037 posée par M. Roger Boileau
Montant des retraites au cours des prochaines décennies
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27368 posée par M. Roger Boileau
Vaccin antigrippal: remboursement par la Sécurité sociale
La question est caduque
Pertinence