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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 59 trouvées
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Question n° 1108S posée par Mme Nicole Duranton
Signes religieux distinctifs pour les bénévoles intervenant ponctuellement en classe
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0843G posée par Mme Nicole Duranton
Réforme de l'assurance chômage
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 0990S posée par Mme Nicole Duranton
Distinction entre les enseignants du public et ceux du privé pour le recrutement des professeurs agrégés et certifiés
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 1020G posée par Mme Nicole Duranton
Démantèlement de la Lande de Calais
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 1029G posée par Mme Nicole Duranton
Lutte contre la surpêche
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 10086 posée par Mme Nicole Duranton
Lutte contre la tuberculose bovine en Normandie
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 16132 posée par Mme Nicole Duranton
Tarifs du secteur hospitalier privé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24582 posée par Mme Nicole Duranton
Impayés de cantine scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14794 posée par Mme Nicole Duranton
Blocages dans la mise en oeuvre du plan « 100 % santé » en optique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20999 posée par Mme Nicole Duranton
Dépollution des océans
La question est caduque
Pertinence