Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 08596 posée par M. Richard Tuheiava

Programme français d'extension du plateau continental (EXTRAPLAC)

Réponse du Premier ministre

30/04/2009
Pertinence
Question n° 10580 posée par M. Hubert Haenel

Suivi interministériel des activités du Conseil de l'Europe

Réponse du Premier ministre

22/10/2009
Pertinence
Question n° 15715 posée par M. Daniel Percheron

Sort des chrétiens d'Orient

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

28/10/2010
Pertinence
Question n° 17570 posée par M. Jacky Le Menn

Un bateau français pour Gaza

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

10/03/2011
Pertinence
Question n° 19469 posée par M. Richard Tuheiava

Implications sécuritaires du réchauffement climatique au Conseil de sécurité de l'ONU

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

14/07/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 12492 posée par Mme Michèle André

Représentation du Gouvernement français à la Commission de la condition de la femme de l'ONU en ce mois de mars 2010

La question est caduque

11/03/2010
Pertinence
Question n° 23720 posée par M. Philippe Dallier

Incompréhension de la position de la France à l'organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture

La question est caduque

27/10/2016
Pertinence
Question n° 25115 posée par M. Jean-Claude Tissot

Conditions d'accueil des personnes exilées à Calais et sur le littoral

La question est caduque

28/10/2021
Pertinence