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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 0585S posée par M. Philippe Richert
Financement de l'Office national des forêts
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0755S posée par M. Jean-Claude Carle
Mise en oeuvre de la loi sur la forêt
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 1158S posée par M. Bertrand Auban
Réorganisation de l'Office national des forêts dans le Sud-Ouest
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 0578S posée par M. Gérard Bailly
Nouvelles contraintes pour les forestiers
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0715S posée par M. Jean-Marc Todeschini
Avenir de la filière bois en Lorraine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0359S posée par M. Claude Biwer
Communes forestières et taxe foncière sur les propriétés non bâties
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0880S posée par M. Max Brisson
Situation des forêts françaises et de l'office national des forêts
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0990S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Contribution forestière à l'hectare par les communes
La question est caduque
Pertinence