Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 00180 posée par M. Auguste Cazalet

    Avenir des sites militaires présentant un intérêt biologique et écologique

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00740 posée par M. André Bohl

    Régime local régissant l'attribution des chasses communales en Alsace-Lorraine

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00775 posée par M. Georges Gruillot

    Etat des forêts françaises

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01195 posée par M. Emmanuel Hamel

    Etat des forêts françaises

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01671 posée par M. José Balarello

    Parc national du Mercantour et zones de chasse

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 34875 posée par M. Michel Moreigne

    Projet de création d'un puits de fixation de CO2

    La question est caduque

    Pertinence Faible