Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 10162 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Sensibilisation au dépistage précoce des maladies hémorragiques rares

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 10080 posée par M. Yves Détraigne

    Journée mondiale de l'hémophilie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0657S posée par Mme Catherine Deroche

    Fixation de la prestation de compensation liée à la perte d'autonomie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 08808 posée par M. Mathieu Darnaud

    Prise en charge des patients souffrant de la maladie des kystes de Tarlov

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 06085 posée par M. Mathieu Darnaud

    Prise en charge des patients souffrant de la maladie des kystes de Tarlov

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

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