Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 1082S posée par M. Yves Daudigny

    Avenir des contrats uniques d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15125 posée par M. Roland Courteau

    Situation des agents de Pôle emploi

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14675 posée par M. Yannick Botrel

    Situation des entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14709 posée par M. François Marc

    Demande d'actualisation des indicateurs statistiques de mesure du chômage

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13496 posée par M. Roland Courteau

    Crise de l'emploi

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15306 posée par M. Roland Courteau

    Assurance chômage

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12977 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Pour le maintien des effectifs des agents CRP au sein de Pôle emploi

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10687 posée par M. Jacques Mahéas

    Disparition de Pôle emploi spectacle de Saint-Denis

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne