Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 63 trouvées
-
Question n° 01933 posée par M. Bernard Angels
Devenir des structures Cap Emploi
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
-
Question n° 0603S posée par M. Jean-Luc Fichet
Scolarisation des enfants handicapés
Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 10180 posée par M. Alain Fauconnier
Rentrée scolaire et AVS
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 10226 posée par M. Michel Teston
Statut des auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 10309 posée par Mme Patricia Schillinger
Pérennisation des postes d'auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 17141 posée par M. Antoine Lefèvre
Difficultés des structures Cap emploi
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19702 posée par Mme Christiane Demontès
Concertation avec Cap emploi
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20956 posée par M. Thierry Foucaud
Situation des personnels sous contrats aidés (contrats d'accompagnement dans l'emploi et contrats uniques d'insertion)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14275 posée par M. Jean-Claude Leroy
Recommandations de l'IGAS en matière d'accès à l'emploi et à la formation des personnes en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14761 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Reconnaissance effective de la dyspraxie comme handicap
La question est caduque
Pertinence