Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 16364 posée par M. Bruno Retailleau

    Conditionnalité des aides de la PAC relative à la taille des haies

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0039G posée par M. Antoine Lefèvre

    Agriculture et PAC

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16513 posée par Mme Annick Billon

    Entretien des haies entre le 1er avril et le 31 juillet

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16290 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Assouplissement des règles applicables à la gestion des haies

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16269 posée par M. Daniel Laurent

    Plantations de haies et politique agricole commune pour 2015

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25373 posée par M. Yannick Botrel

    Bonnes conduites agricoles et environnementales et procédures d'aménagement foncier volontaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25755 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Dates d'interdiction de la taille des haies

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1496S posée par M. Alain Vasselle

    Développement des mesures agro-environnementales et climatiques dans l'Oise

    La question est caduque

    Pertinence Faible