Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 59 trouvées

Question n° 02432 posée par M. Michel Doublet

Reconduction des contrats « MAE rotationnelle »

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

08/11/2007
Pertinence
Question n° 03725 posée par M. Jean Besson

Relance de la production de la truffe

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

13/03/2008
Pertinence
Question n° 04847 posée par M. Gérard Bailly

Suppression de l'aide européenne à la filière chanvre

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/06/2008
Pertinence
Question n° 0537S posée par M. Michel Doublet

Mesures agri-environnementales (MAE) pour la campagne 2009 dans le marais charentais

Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

23/04/2009
Pertinence
Question n° 0628S posée par M. René-Pierre Signé

Application des BCAE

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

17/09/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 1496S posée par M. Alain Vasselle

Développement des mesures agro-environnementales et climatiques dans l'Oise

La question est caduque

21/07/2016
Pertinence
Question n° 25373 posée par M. Yannick Botrel

Bonnes conduites agricoles et environnementales et procédures d'aménagement foncier volontaire

La question est caduque

09/03/2017
Pertinence
Question n° 25755 posée par M. Jean-Claude Leroy

Dates d'interdiction de la taille des haies

La question est caduque

27/04/2017
Pertinence
Question n° 28218 posée par M. Yves Détraigne

Place des arbres et des haies en agriculture

La question est caduque

09/06/2022
Pertinence