Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 80 trouvées
-
Question n° 23355 posée par M. Gérard Collomb
Soutien de l'Union européenne à l'activité de la Fédération des banques alimentaires
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 19060 posée par M. Bernard Fournier
Avenir du programme européen d'aide aux plus démunis
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 19079 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Inquiétude des banques alimentaires sur la disparition du programme européen d'aide aux plus démunis dans le cadre de la révision de la politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 19084 posée par M. Raymond Vall
Nécessité d'une réforme du règlement du programme européen d'aide aux plus démunis
Réponse du Ministère chargé des affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 19195 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Avenir du programme européen d'aide aux plus démunis
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 21452 posée par Mme Odette Duriez
Devenir du programme européen d'aide aux plus démunis
La question est caduque
Pertinence