Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 00329 posée par Mme Françoise Cartron
Pérennisation du fonds de soutien aux communes dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 04673 posée par Mme Françoise Cartron
Assouplissement des conditions d'encadrement et financement des activités périscolaires
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 00290 posée par Mme Françoise Cartron
Activités culturelles dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 05786 posée par Mme Françoise Cartron
Financement du « plan mercredi »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 02637 posée par Mme Françoise Cartron
Devenir des activités pédagogiques complémentaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 25909 posée par Mme Françoise Cartron
Activités culturelles dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25908 posée par Mme Françoise Cartron
Pérennisation du fonds de soutien aux communes dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence