Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 04673 posée par Mme Françoise Cartron

Assouplissement des conditions d'encadrement et financement des activités périscolaires

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

14/02/2013
Pertinence
Question n° 12409 posée par Mme Françoise Cartron

Formations reconnues équivalentes au BAFA et au BAFD

Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

03/07/2014
Pertinence
Question n° 0279C posée par Mme Françoise Cartron

Réforme des rythmes scolaires

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/01/2015
Pertinence
Question n° 0779G posée par Mme Françoise Cartron

Pérennisation du fonds de soutien pour les rythmes scolaires

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales

09/03/2016
Pertinence
Question n° 00290 posée par Mme Françoise Cartron

Activités culturelles dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de la culture

13/07/2017
Pertinence