Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 67 trouvées

  1. Question n° 23759 posée par M. Yves Détraigne

    Organiser la permanence des soins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00038 posée par M. Antoine Lefèvre

    Conséquences pour certaines communes rurales de la pénurie de médecins généralistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02069 posée par M. Gilbert Barbier

    Diminution des postes d'interne en médecine générale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02414 posée par M. Robert Tropeano

    Développpement des maisons de santé pluridisciplinaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02985 posée par M. Roland Povinelli

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23062 posée par M. Roland Courteau

    Répartition territoriale des médecins

    La question est caduque

    Pertinence Faible