Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

Question n° 00089 posée par M. Michel Sergent

Aides ménagères à domicile

Réponse du ministère : Travail

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00137 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Insuffisance des quotas d'aides ménagères

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/04/1993
Pertinence
Question n° 13197 posée par M. Georges Mouly

Formation professionnelle des aides à domicile

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

22/07/2004
Pertinence
Question n° 15183 posée par M. Georges Mouly

Formation professionnelle des aides à domicile

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

16/12/2004
Pertinence
Question n° 17776 posée par M. Georges Mouly

Formation professionnelle des aides à domicile

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

19/05/2005
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 08743 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Aide à domicile

La question est caduque

31/07/2003
Pertinence
Question n° 18725 posée par M. Ivan Renar

Heures d'aide à domicile allouées par la CNAV pour la région Nord

La question est caduque

14/07/2005
Pertinence
Question n° 21446 posée par Mme Odette Duriez

Situation des associations du secteur de l'aide à domicile

La question est caduque

15/12/2011
Pertinence
Question n° 25550 posée par M. Michel Dagbert

Inquiétudes des prestataires de santé à domicile

La question est caduque

25/11/2021
Pertinence
Question n° 27383 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Indemnisation des frais kilométriques des aides à domicile

La question est caduque

24/03/2022
Pertinence