Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 95 trouvées
-
Question n° 02481 posée par M. Roger Poudonson
Bilan diagnostic sur l'ensemble des bassins miniers
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 03766 posée par M. André Bohl
Transfert des voiries des houillères nationales aux collectivités locales
Réponse du ministère : Ville
Pertinence
-
Question n° 0087G posée par M. André Delelis
Rapport Essig sur le devenir du patrimoine immobilier des houillères du bassin Nord-Pas-de-Calais
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 04594 posée par M. Daniel Percheron
Primes d'aménagement du territoire : statistiques
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 10441 posée par M. Daniel Percheron
Politique d'aménagement en milieu rural
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 06549 posée par M. Daniel Percheron
Création d'un fonds d'aménagement du littoral du Pas-de-Calais
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14068 posée par M. Henri Collette
Emploi : avenir du Pas-de-Calais
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 17037 posée par M. Henri Collette
Plans d'aménagement du territoire et développement du partenariat commercial et industriel franco-belge
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 17047 posée par M. Henri Collette
Emploi : avenir du Pas-de-Calais
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 19230 posée par M. Henri Collette
Développement du littoral français
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence