Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 02218 posée par M. Léandre Letoquart

    EDF: alimentation en lignite de la centrale thermique d'Arjuzanx- Morcenx

    Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0508S posée par M. Raymond Dumont

    Maintien en activité de l'usine de la société générale de fonderie à Outreau (Pas-de-Calais)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 17504 posée par M. Daniel Percheron

    Industrie textile: reconduction de la convention de solidarité

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06450 posée par M. Jean-Paul Bataille

    Sidérurgie du Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06561 posée par M. Jean-Luc Bécart

    Usine Arbel-Fauvet-Rails de Saint-Laurent-Blangy (Pas-de-Calais)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06507 posée par M. Daniel Percheron

    Situation économique de la région Nord - Pas-de-Calais

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 08512 posée par M. André Delelis

    Charbonnages de France : plan de restructuration pour le personnel

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01301 posée par M. Michel Sergent

    Suppression d'emplois au sein de l'agence EDF-GDF des Trois-Vallées à Hesdin (Pas-de-Calais)

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 19212 posée par M. Ivan Renar

    Avenir des sites de production automobile d'Hordain (Sevelnord) et d'Aulnay-sous-Bois (PSA)

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible