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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 49 trouvées

  1. Question n° 00459 posée par M. Roger Poudonson

    Aide au logement: renseignements statistiques

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01149 posée par M. Roger Poudonson

    Réglementation thermique de la construction neuve: publication

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01218 posée par M. Roger Poudonson

    Multipropriétés: dépôt d'un projet de loi

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01392 posée par M. Roger Poudonson

    Plan d'hygiène et de sécurité: révision du montant de l'opération

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01395 posée par M. Roger Poudonson

    Plans d'hygiène et de sécurité: conditions d'établissement

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 04108 posée par M. Roger Poudonson

    Comités de programmation des crédits logement: composition

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09004 posée par M. Roger Poudonson

    Comités de programmation de logements: composition

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10705 posée par M. Raymond Splingard

    Garantie décennale des architectes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16238 posée par M. Raymond Dumont

    Pas-de-Calais: amélioration de l'habitat

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0108A posée par M. Henri Elby

    Relance dans le secteur du bâtiment

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

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