Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 0058G posée par M. Raymond Dumont

    Bilan du plan textile-habillement

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0139G posée par M. Roger Poudonson

    Situation de l'emploi

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0168G posée par M. Raymond Dumont

    Campagne alarmiste sur l'industrie ferroviaire

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0181G posée par M. Raymond Dumont

    Fourniture de ciment à l'Algérie

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0257G posée par M. André Delelis

    Avenir des charbonnages de France dans la région du Nord-Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Rapatriés

    Pertinence Très forte

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