Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 0508S posée par M. Raymond Dumont

Maintien en activité de l'usine de la société générale de fonderie à Outreau (Pas-de-Calais)

Réponse du ministère : Industrie

17/05/1984
Pertinence
Question n° 0111S posée par M. Raymond Dumont

Pas-de-Calais: nombre et répartition des emplois nouveaux

Réponse du ministère : Postes

02/10/1981
Pertinence
Question n° 0249S posée par M. Ivan Renar

Crise de l'industrie du textile et de l'habillement dans le Nord - Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

17/01/1996
Pertinence
Question n° 0142S posée par M. Dominique Watrin

Situation de l'emploi dans le Pas-de-Calais

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/09/2012
Pertinence
Question n° 02218 posée par M. Léandre Letoquart

EDF: alimentation en lignite de la centrale thermique d'Arjuzanx- Morcenx

Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

19/05/1978
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 00052 posée par M. Raymond Dumont

Situation de l'emploi dans une entreprise de Lens

La question a été retirée

01/11/1980
Pertinence
Question n° 0771S posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Avenir de l'usine Bridgestone de Béthune

La question a été retirée

18/04/2019
Pertinence
Question n° 0333S posée par M. Dominique Watrin

Devenir des salariés de Carrefour

La question a été retirée

19/04/2018
Pertinence
Question n° 0267S posée par M. Jean-Claude Leroy

Statut des employés sous contrat aidé dans un atelier chantier insertion

La question a été transformée.

06/12/2012
Pertinence