Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 22 trouvées
-
Question n° 13177 posée par M. Emmanuel Hamel
Décisions concernant la poursuite ou l'arrêt du projet de construction d'une ligne nouvelle de train à grande vitesse (TGV) Bretagne - Pays de la Loire
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 19097 posée par M. Jacques Oudin
Logements sociaux dans la région des Pays de la Loire
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 20542 posée par M. Jacques Oudin
Logements sociaux dans la région des Pays de la Loire
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 0010G posée par M. Alain Gérard
Réseau ferré à grande vitesse
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 16807 posée par M. François Autain
Orientations budgétaires en faveur du logement social
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence