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332 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 316 trouvées
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Question n° 15082 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Impacts néfastes de la crise sanitaire sur la filière laitière
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 10432 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Impact du plan Écophyto pour les petites entreprises de travaux forestiers dans la Creuse
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 15461 posée par M. Jean-Marie Janssens
Impacts de la crise sanitaire liée au Covid-19 sur la filière laitière française
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 26500 posée par Mme Patricia Schillinger
Poursuite de l'aide financière aux entreprises d'équarrissage
Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales
Pertinence
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Question n° 15771 posée par M. Philippe Mouiller
Producteurs laitiers et crise sanitaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 22963 posée par M. Claude Domeizel
Coût des procédures de redressement et liquidation judiciaires pour les agriculteurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25182 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Conséquences de la loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs pour les petites et moyennes entreprises du secteur « traiteur »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22445 posée par M. Gérard Bailly
Fiscalité des groupements d'employeurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10890 posée par Mme Évelyne Perrot
Simplification des démarches administratives de la filière vin
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
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Question n° 19546 posée par M. Daniel Gremillet
Mise en oeuvre du compte personnel de prévention de la pénibilité dans le secteur agricole
La question est caduque
Pertinence