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340 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 310 trouvées
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Question n° 0056G posée par M. Rémy Pointereau
Délocalisations dans le Sud-Ouest
Réponse du Secrétariat d'État chargé des entreprises et du commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 0076C posée par Mme Isabelle Pasquet
La politique industrielle
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 0029C posée par M. Thierry Foucaud
Plan de relance et emploi
Réponse du Ministère chargé de la mise en oeuvre du plan de relance
Pertinence
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Question n° 0052C posée par M. François Fortassin
Avenir des territoires ruraux
Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0379G posée par Mme Catherine Dumas
Plan de soutien aux PME
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 17502 posée par Mme Claudine Kauffmann
Plan de relance
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04828 posée par M. Yves Bouloux
Pénuries récurrentes de médicaments et de vaccins
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 28258 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Feuille de route du nouveau Gouvernement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04369 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Jeunes entreprises innovantes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24806 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Investissements de Microsoft
La question est caduque
Pertinence