Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 0558S posée par M. Georges Mouly

    Conséquences de l'étalement de la loi de programme sur le patrimoine

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0114S posée par M. François Lesein

    Taux de TVA sur les produits multimédia

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0741S posée par M. Ivan Renar

    Publicité des sites Internet à la télévision

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0164S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Sous-titrage des programmes télévisés et niveau sonore des publicités

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0389S posée par M. Roland Courteau

    Publicité pour les " boissons agricoles " et manifestations sportives

    Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 1596S posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Situation de précarité des intermittents du spectacle

    La question est caduque

    Pertinence Très faible