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315 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 301 trouvées
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Question n° 07861 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Retour des biens culturels à leurs pays d'origine: position
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 04222 posée par M. André Fosset
Journalistes de télévision: méconnaissance de la Constitution
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 07890 posée par M. Paul Loridant
Compte rendu d'un communiqué rédigé par la CNCL
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 09318 posée par M. Paul Loridant
Compte rendu d'un communiqué rédigé par la CNCL
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 00885 posée par M. Gérard Delfau
Situation de la Bibliothèque nationale
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 01973 posée par M. Henri Caillavet
Campagne présidentielle: cas des aveugles et des sourds
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02347 posée par M. Henri Caillavet
TF1: déroulement d'une émission politique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05109 posée par M. Michel Thiollière
Mesures en faveur du renouvellement des architectes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10089 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Le Louvre d'Abou Dhabi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10456 posée par Mme Catherine Dumas
Projet de musée de l'Histoire de France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence