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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 09639 posée par M. Gilbert Barbier
IGP saucisses de Morteau et Montbéliard
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 10083 posée par M. Gilbert Barbier
Application du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi aux coopératives agricoles et aux CUMA
Réponse du Ministère des finances et des comptes publics
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 19729 posée par M. Gilbert Barbier
Campagne publique d'information nutritionnelle sur les glucides
La question est caduque
Pertinence