Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 42 trouvées

  1. Question n° 24816 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Exportation massive de grumes vers l'Asie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 24872 posée par M. Christian Bilhac

    Conséquences du contrat d'objectifs et de performance entre l'État et l'office national des forêts pour les communes forestières

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 23426 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Exportation des grumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 1646S posée par M. Éric Gold

    Représentation au sein des syndicats mixtes de gestion forestière

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

    Pertinence Forte

  5. Question n° 19719 posée par Mme Guylène Pantel

    Reconquête agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1036S posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dépérissement de la forêt française

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 09221 posée par Mme Nathalie Delattre

    Aide aux sylviculteurs sinistrés dans le futur plan d'urgence national tempête

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 23453 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Difficultés de la filière bois

    La question est caduque

    Pertinence Très forte