Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 61 trouvées

Question n° 0353G posée par M. Gérard Delfau

Abaissement de l'âge de la retraite des agriculteurs

Réponse du ministère : Forêt

15/11/1985
Pertinence
Question n° 2139G posée par M. Henri Cabanel

Mal-être des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/11/2021
Pertinence
Question n° 0651G posée par M. Gilbert Barbier

Conséquences de la sécheresse

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

27/05/2011
Pertinence
Question n° 0277C posée par M. Jean-Michel Baylet

Indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

15/02/2012
Pertinence
Question n° 0005C posée par M. François Fortassin

Les crises agricoles

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

14/10/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0558S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

Régime spécial des exploitants agricoles

La question a été retirée

21/05/2009
Pertinence
Question n° 05071 posée par M. André Boyer

Situation préoccupante des entrepreneurs agricoles

La question a été retirée pour cause de décès.

10/07/2008
Pertinence
Question n° 25152 posée par M. Jean-Noël Guérini

Ampleur de la crise agricole

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence