Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 75 trouvées
-
Question n° 23729 posée par M. Éric Gold
Droit des orthopédistes-orthésistes au renouvellement des orthèses plantaires
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 12129 posée par M. Éric Gold
Extension des compétences des orthoptistes
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 1964G posée par M. Éric Gold
Pénurie de soignants pendant les vacances
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
-
Question n° 20754 posée par M. Éric Gold
Effets de seuil dans le calcul de l'allocation aux adultes handicapés
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 12125 posée par M. Éric Gold
Harmonisation des conditions d'accueil dans les centres départementaux de l'enfance et de la famille
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 43 trouvées
-
Question n° 13770 posée par M. Éric Gold
Protection de l'enfance et pédopsychiatrie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23725 posée par M. Éric Gold
Accompagnement des malades « Covid long »
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23721 posée par M. Éric Gold
Élargissement du champ d'application de l'exonération « aide à domicile »
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20752 posée par M. Éric Gold
Projet de loi relatif au grand âge et à l'autonomie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20762 posée par M. Éric Gold
Pénurie de médicaments et plan de relance
La question est caduque
Pertinence