Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 0337S posée par M. Guy-Pierre Cabanel

    Prévention des risques liés à la chirurgie esthétique

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0470S posée par M. Paul Girod

    Pénurie de psychiatres praticiens hospitaliers

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0646S posée par M. Jacques Pelletier

    Indemnisation pour les victimes de l'hépatite C contractée lors d'une transfusion

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0650S posée par M. Gérard Delfau

    Financement de la santé publique

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0787S posée par M. Georges Mouly

    Insertion professionnelle des handicapés

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0392S posée par M. Bernard Joly

    Pénurie des praticiens hospitaliers

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 1252S posée par M. Georges Mouly

    Formation au BAFA et accueil adapté des enfants et adolescents handicapés hors du temps scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0264S posée par M. Georges Mouly

    Projet de modernisation territoriale du système de santé

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0618S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Accidents de la vie courante

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte