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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 0337S posée par M. Guy-Pierre Cabanel
Prévention des risques liés à la chirurgie esthétique
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 0470S posée par M. Paul Girod
Pénurie de psychiatres praticiens hospitaliers
Réponse du ministère : Ville
Pertinence
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Question n° 0646S posée par M. Jacques Pelletier
Indemnisation pour les victimes de l'hépatite C contractée lors d'une transfusion
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0650S posée par M. Gérard Delfau
Financement de la santé publique
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0787S posée par M. Georges Mouly
Insertion professionnelle des handicapés
Réponse du ministère : Droits des femmes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0392S posée par M. Bernard Joly
Pénurie des praticiens hospitaliers
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1252S posée par M. Georges Mouly
Formation au BAFA et accueil adapté des enfants et adolescents handicapés hors du temps scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0264S posée par M. Georges Mouly
Projet de modernisation territoriale du système de santé
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0618S posée par Mme Anne-Marie Escoffier
Accidents de la vie courante
La question a été retirée
Pertinence