Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 00160 posée par M. Fernand Demilly

Statut des infirmiers de soins psychiatriques

Réponse du ministère : Santé

26/06/1997
Pertinence
Question n° 00653 posée par M. Georges Mouly

Ordre des infirmières

Réponse du ministère : Santé

03/07/1997
Pertinence
Question n° 03079 posée par M. Paul Girod

Création d'un ordre national de la profession infirmière

Réponse du ministère : Santé

25/09/1997
Pertinence
Question n° 05183 posée par M. Georges Mouly

Modernisation de la profession d'infirmière

Réponse du ministère : Santé

25/12/1997
Pertinence
Question n° 05817 posée par M. Jean-Michel Baylet

Personnel de santé en milieu scolaire

Réponse du ministère : Éducation

05/02/1998
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19668 posée par M. Georges Mouly

Création d'un ordre professionnel des infirmières

La question est caduque

26/12/1996
Pertinence
Question n° 30238 posée par M. Fernand Demilly

Formation des infirmiers

La question est caduque

28/12/2000
Pertinence
Question n° 36096 posée par M. Georges Mouly

Pénurie d'infirmières dans les établissements scolaires de la région Limousin

La question est caduque

01/11/2001
Pertinence
Question n° 37941 posée par M. Georges Mouly

Quota d'actes imposé aux infirmières libérales

La question est caduque

24/01/2002
Pertinence
Question n° 16367 posée par M. Robert Tropeano

Ordre des infirmiers

La question est caduque

09/12/2010
Pertinence