Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 17682 posée par M. Jean-Michel Baylet

Représentativité des retraités au sein des organismes de sécurité sociale

Réponse du ministère : Santé

26/09/1996
Pertinence
Question n° 05816 posée par M. Jean-Michel Baylet

Statut des aides-soignants

Réponse du ministère : Santé

05/02/1998
Pertinence
Question n° 05817 posée par M. Jean-Michel Baylet

Personnel de santé en milieu scolaire

Réponse du ministère : Éducation

05/02/1998
Pertinence
Question n° 26531 posée par M. Jean-Michel Baylet

Avenir de la gynécologie médicale

Réponse du ministère : Santé

06/07/2000
Pertinence
Question n° 30671 posée par M. Jean-Michel Baylet

Prise en charge des personnes atteintes de dystonie

Réponse du ministère : Santé

25/01/2001
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 15160 posée par M. Jean-Michel Baylet

Distribution préventive de pastilles d'iode stable

La question est caduque

25/04/1996
Pertinence
Question n° 20260 posée par M. Jean-Michel Baylet

Situation des victimes de l'hépatite C par transfusion

La question est caduque

30/01/1997
Pertinence
Question n° 26334 posée par M. Jean-Michel Baylet

Lutte contre la maltraitance envers les personnes handicapées

La question est caduque

29/06/2000
Pertinence
Question n° 26335 posée par M. Jean-Michel Baylet

Projet de soins infirmiers (PSI)

La question est caduque

29/06/2000
Pertinence
Question n° 14085 posée par M. Jean-Michel Baylet

Conséquences du transfert des droits acquis de la caisse nationale du régime de retraite des agents des collectivités locales vers le régime général ou inversement

La question est caduque

24/06/2010
Pertinence