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99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 75 trouvées
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Question n° 0021G posée par M. Raymond Vall
Énergies renouvelables
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0201G posée par M. Raymond Vall
Politique ferroviaire et réseaux secondaires
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0201C posée par M. Raymond Vall
Pratiques et réalités agricoles et code de la propriété intellectuelle
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0797G posée par M. Raymond Vall
Désertification médicale
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 0149C posée par M. Raymond Vall
La politique énergétique européenne
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 13618 posée par M. Raymond Vall
Communes touristiques et stations classées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17320 posée par M. Raymond Vall
Lutte obligatoire contre les organismes nuisibles en viticulture
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 22896 posée par M. Raymond Vall
Retraités de l'artisanat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23065 posée par M. Raymond Vall
Coût des travaux de raccordement au service d'assainissement en milieu rural
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17318 posée par M. Raymond Vall
Autoconsommation collective en photovoltaïque dans les espaces ruraux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence