Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 09998 posée par M. Jean Louis Masson

Regroupement pédagogique intercommunal pour les écoles primaires

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

11/04/2019
Pertinence
Question n° 18007 posée par M. Jean Louis Masson

Regroupement scolaire

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/09/2015
Pertinence
Question n° 17340 posée par M. Jean Louis Masson

Regroupement scolaire

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/07/2015
Pertinence
Question n° 14448 posée par M. Jean Louis Masson

Écoles bénéficiant du soutien financier de plusieurs départements

Réponse du Ministère de l'intérieur

08/01/2015
Pertinence
Question n° 13603 posée par M. Jean Louis Masson

Écoles bénéficiant du soutien financier de plusieurs départements

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/11/2014
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17389 posée par M. Jean Louis Masson

Regroupement scolaire

La question est caduque

24/02/2011
Pertinence
Question n° 15627 posée par M. Marcel Rainaud

Coût des transports scolaires en milieu rural

La question est caduque

21/10/2010
Pertinence
Question n° 15406 posée par Mme Gisèle Printz

Coût du transport scolaire en milieu rural

La question est caduque

07/10/2010
Pertinence
Question n° 13411 posée par M. Jean Louis Masson

Regroupement scolaire

La question est caduque

13/05/2010
Pertinence