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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 33 trouvées
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Question n° 03937 posée par M. Simon Sutour
Réforme du rythme scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03105 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Rythmes scolaires et calendrier des vacances scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 18252 posée par Mme Christine Prunaud
Fonds de soutien aux communes pour tous les élèves dans le cadre de la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0393S posée par M. Michel Savin
Calendrier scolaire et son impact sur l'activité touristique en France
Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative
Pertinence
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Question n° 08440 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Impact de la réforme des rythmes scolaires sur les activités économiques et l'emploi dans les territoires à vocation touristique
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 0196S posée par M. Jean-Paul Amoudry
Rythmes scolaires et calendrier des vacances scolaires
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 15823 posée par M. Jean-François Husson
Difficultés dans la préparation des budgets des collectivités territoriales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20112 posée par M. André Trillard
Dotation des communes touristiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16810 posée par M. Daniel Laurent
Conséquence de la baisse des dotations de l'État et attentes des élus
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15045 posée par Mme Vivette Lopez
Réponse aux difficultés de la filière équine
La question est caduque
Pertinence