Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 08440 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Impact de la réforme des rythmes scolaires sur les activités économiques et l'emploi dans les territoires à vocation touristique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0355S posée par M. Jean Besson

    Calendrier scolaire et fréquentation des stations de sport d'hiver

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03833 posée par M. André Vallini

    Impact du calendrier scolaire sur l'activité des stations de sport d'hiver

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03159 posée par M. Gérard Cornu

    Suppression du zonage des vacances scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20614 posée par M. Hervé Maurey

    Organisation du temps scolaire à l'occasion du pont de l'Ascension

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27928 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Abandon de la réforme des rythmes scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01981 posée par Mme Brigitte Gros

    Calendrier scolaire: amélioration

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 34188 posée par M. Pierre Vallon

    Année universitaire et année civile: alignement

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne