Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 0304S posée par M. Marcel Deneux

    Stockage et destruction des engins résiduels de guerre

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19523 posée par M. Hubert Haenel

    Montant des crédits affectés aux réservistes de la gendarmerie nationale

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21856 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Régime des matériels de guerre, des armes et munitions

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23435 posée par M. Philippe Goujon

    Coût de la lutte contre l'immigration clandestine

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01334 posée par M. Xavier Pintat

    Réorganisation des services de renseignement

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15476 posée par M. Roger Karoutchi

    Avenir budgétaire des forces armées françaises

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22913 posée par M. Claude Malhuret

    Autorisation pour les exploitants d'hélicoptères effectuant le service de transport médical d'urgence de s'équiper de jumelles de vision nocturne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible