Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0148G posée par M. André Fosset

    Lutte contre le terrorisme

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20956 posée par M. Albert Voilquin

    Lutte contre l'insécurité

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21813 posée par M. Albert Voilquin

    Sécurité dans les campagnes

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16941 posée par M. Marcel Vidal

    Insuffisance des effectifs de police et de gendarmerie dans le Midi de la France

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05256 posée par M. Guy Fischer

    Engagement pour la sécurité au colloque de Villepinte

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25567 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Sécurité dans le Val-d'Oise

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21956 posée par M. Albert Voilquin

    Lutte contre l'insécurité

    La question est caduque

    Pertinence Très faible