Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 56 trouvées

Question n° 0720S posée par Mme Marie-France Beaufils

Allumage des feux de signalisation et sécurité routière

Réponse du Ministère délégué au tourisme

23/03/2005
Pertinence
Question n° 0906S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Sécurité routière en Haute-Vienne

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

19/01/2006
Pertinence
Question n° 0946S posée par M. Daniel Reiner

Localisation du CIGT « Myrabel » dans le sillon lorrain.

Réponse du Ministère de la fonction publique

23/02/2006
Pertinence
Question n° 1099S posée par Mme Nicole Bricq

Immatriculation et réglementation applicable aux quads

Réponse du Ministère délégué au tourisme

13/07/2006
Pertinence
Question n° 1116S posée par M. Alain Gournac

Permis à points

Réponse du Ministère délégué au tourisme

21/09/2006
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 1235S posée par M. Christian Cambon

Responsabilisation des piétons

La question a été transformée.

25/01/2007
Pertinence
Question n° 1369S posée par M. Claude Léonard

Installation des radars sur les lieux véritablement accidentogènes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

07/07/2011
Pertinence
Question n° 1583S posée par M. Gilbert Roger

Sécurité routière des jeunes conducteurs

La question est caduque

26/01/2012
Pertinence
Question n° 0337S posée par Mme Amel Gacquerre

Installation d'appareils de contrôle automatique par les collectivités et leurs groupements

La question a été retirée

29/12/2022
Pertinence