Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 79 trouvées

Question n° 05529 posée par Mme Annick Jacquemet

Drogues et sécurité routière

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

02/03/2023
Pertinence
Question n° 16279 posée par M. Bernard Piras

Règlement applicable aux enseignants de la conduite automobile et de la sécurité routière

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

02/12/2010
Pertinence
Question n° 15502 posée par M. Alain Houpert

Prévention de la somnolence au volant

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/10/2010
Pertinence
Question n° 02367 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Risques pris par les conducteurs lors de trajets professionnels

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/12/2017
Pertinence
Question n° 09114 posée par Mme Frédérique Espagnac

Circulation des véhicules sanitaires légers dans les couloirs de bus

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/11/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 01719 posée par M. Jean Besson

Comptabilisation des accidents de la route dus à l'alcool

La question est caduque

30/08/2007
Pertinence
Question n° 21689 posée par Mme Sonia de La Provôté

Fonctionnement de lignes du service mobile d'urgence et de réanimation et revalorisation de la profession d'ambulancier

La question est caduque

25/03/2021
Pertinence
Question n° 21865 posée par M. Michel Berson

Renforcement de la lutte contre l'alcoolisme

La question est caduque

19/01/2012
Pertinence
Question n° 10036 posée par Mme Chantal Deseyne

Consommation de cannabis par les jeunes

La question est caduque

18/04/2019
Pertinence