Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 51 trouvées

  1. Question n° 05288 posée par M. Louis Longequeue

    Réglementation de la commercialisation des équipements pour l'augmentation de la puissance des cyclomoteurs

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12172 posée par M. Hubert Haenel

    Identification visuelle des cyclomotoristes

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16416 posée par M. Hubert Haenel

    Identification visuelle des cyclomotoristes

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01500 posée par M. Rémi Herment

    Immatriculation de l'ensemble des véhicules à moteur

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04005 posée par M. Gérard Larcher

    Absence fréquente d'éclairage des deux-roues

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 32959 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des études statistiques sur l'accidentologie des motards

    La question est caduque

    Pertinence Très faible