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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 11290 posée par M. Edouard Le Jeune
Avenir de l'heure d'été
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 12874 posée par M. Hubert Haenel
Présence de panneaux publicitaires le long des routes
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 09738 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Transport des matières dangereuses
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 08395 posée par M. Edouard Le Jeune
Contrôles antipollution des véhicules
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 16792 posée par M. Michel Charasse
Accidents provoqués par du gros gibier: indemnisation
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 26343 posée par M. Jean Cluzel
Glissières de sécurité sur les routes: rapport coût-efficacité
La question a été retirée
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