Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 34828 posée par M. Philippe Machefer

    Office national de sécurité routière: expériences sur des animaux vivants

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

  2. Question n° 32612 posée par M. Philippe Machefer

    Laboratoire de la sécurité routière: expériences sur les animaux

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02979 posée par M. Philippe Arnaud

    Dangers occasionnés par les animaux sauvages protégés pour les automobilistes

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01463 posée par M. Alain Vasselle

    Accidents provoqués par des animaux sauvages sur la voie publique

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05014 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Prolifération des sangliers dans le Val-de-Marne

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20937 posée par M. Maurice Janetti

    Autoroute A8: sécurité des usagers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07875 posée par M. Philippe Arnaud

    Dangers causés aux automobilistes par les animaux sauvages protégés

    La question est caduque

    Pertinence Faible