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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 04116 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Blessés de la route: amélioration des secours
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 04118 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Sécurité routière: développement de la recherche
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 08235 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Enduits superficiels: développement
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 09234 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Collectivités locales: contrats avec l'Etat pour la sécurité routière
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 09523 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Commissions paritaires départementales: création
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 08351 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Autoroute A6 : suite aux conclusions de la commission d'enquête
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 14325 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Sécurité routière: études prévues pour 1984
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24440 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Campagne en faveur de la sécurité routière: actions retenues pour 1986
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26710 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Prévention contre l'insécurité routière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27280 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Aménagement de la RN 90
La question est caduque
Pertinence