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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 16145 posée par M. Stéphane Bonduel
Poids lourds: renforcement des contrôles
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
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Question n° 23376 posée par M. Stéphane Bonduel
Contrôle technique des véhicules de plus de 5 ans
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
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Question n° 05032 posée par M. Stéphane Bonduel
Sécurité routière et publicité télévisée sur l'alcool
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 11315 posée par M. Stéphane Bonduel
Réglementation de la circulation de véhicules de plus de six tonnes
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 22584 posée par M. Stéphane Bonduel
Alcoolisme: intensification des contrôles routiers
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 11213 posée par M. Stéphane Bonduel
Sécurité routière: campagne de sensibilisation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16144 posée par M. Stéphane Bonduel
Panneaux publicitaires sur autoroutes: réglementation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11212 posée par M. Stéphane Bonduel
Coordination des statistiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27198 posée par M. Stéphane Bonduel
Date d'utilisation des appareils de mesure de l'alcoolémie lors de contrôles routiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05631 posée par M. Stéphane Bonduel
Eclairage des voies à fort trafic
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence