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427 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 234 trouvées
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Question n° 02549 posée par M. Vincent Delahaye
Nécessité de repousser l'obligation pour les médecins de souscrire à un logiciel agréé « Ségur »
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 0685S posée par Mme Élisabeth Doineau
Accords du Ségur et soignants en catégorie active placés dans un corps en voie d'extinction
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
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Question n° 03220 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Médecins exclus du régime du « Ségur de la santé »
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0509S posée par M. Daniel Chasseing
« Exclus du Ségur »
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
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Question n° 05890 posée par Mme Céline Brulin
Accords du Ségur et soignants en catégorie dite active
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 193 trouvées
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Question n° 27086 posée par M. Olivier Rietmann
Ségur de la santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25793 posée par Mme Michelle Gréaume
Situation des « oubliés » du Ségur de la santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27072 posée par M. Olivier Rietmann
Différences de traitement dans le cadre des accords dits du « Ségur de la santé »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28308 posée par Mme Sylvie Robert
Demande de subvention nationale complémentaire pour le centre hospitalier universitaire de Rennes dans le cadre du Ségur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17941 posée par Mme Françoise Férat
Prise en compte des demandes des soignants libéraux dans le Ségur de la santé
La question est caduque
Pertinence