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327 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 297 trouvées
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Question n° 02549 posée par M. Vincent Delahaye
Nécessité de repousser l'obligation pour les médecins de souscrire à un logiciel agréé « Ségur »
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 0685S posée par Mme Élisabeth Doineau
Accords du Ségur et soignants en catégorie active placés dans un corps en voie d'extinction
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
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Question n° 03220 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Médecins exclus du régime du « Ségur de la santé »
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0509S posée par M. Daniel Chasseing
« Exclus du Ségur »
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
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Question n° 00462 posée par M. Olivier Rietmann
Différences de traitement dans le cadre des accords dits du « Ségur de la santé »
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 0201S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Oubliés du Ségur
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 09370 posée par M. Sébastien Fagnen
Acteurs de l'aide à domicile, oubliés du Ségur
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 04698 posée par Mme Laurence Cohen
Versement et compensation des revalorisations salariales issues du Ségur de la santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01851 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Réponse à la question écrite n° 26152 sur les centres de soins infirmiers
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 11521 posée par Mme Marion Canalès
Reconnaissance et revalorisation salariale des assistantes et assistants sociaux scolaires
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Pertinence