Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 19002 posée par Mme Céline Brulin

Intégration des personnels soignants à domicile au sein du Ségur de la santé

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

19/11/2020
Pertinence
Question n° 05890 posée par Mme Céline Brulin

Accords du Ségur et soignants en catégorie dite active

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

23/03/2023
Pertinence
Question n° 01014 posée par Mme Céline Brulin

Situation des professionnels du secteur sanitaire, social et médico-social

Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

14/07/2022
Pertinence
Question n° 26405 posée par Mme Céline Brulin

Situation des sages-femmes territoriales

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

27/01/2022
Pertinence
Question n° 03681 posée par Mme Céline Brulin

Situation de l'établissement français du sang

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

10/11/2022
Pertinence